Jacques Coutard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Coutard (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="2000-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000751317(source JORF)
admission
10 Février 200010/02/2000
De: Coutard (Jacques)
adjoint au chargé de la sous-direction des espaces naturels (direction de la nature et des paysages)
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble, des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble, des établissements publics chargés des parcs nationaux
suppleant
ATEN9980337A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Jacques Coutard
administrateur civil hors classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000573847(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 199818/11/1998
De: Jacques Coutard
administrateur civil hors classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000751031(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 199728/09/1997
De: Jacques Coutard
administrateur civil hors classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000200117(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199721/06/1997
De: Jacques Coutard
administrateur civil hors classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000379724(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 199620/11/1996
De: Jacques Coutard
administrateur civil hors classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000535907(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 199523/11/1995
De: Jacques Coutard
administrateur civil hors classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000353754(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 199522/06/1995
De: Jacques Coutard
chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000527841(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Coutard (Jacques)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
au ministère de l'équipement, du logement et des transports
au titre de la mobilité
date_debut="1992-05-13"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000360349(source JORF)
affectation
06 Octobre 199206/10/1992
De: Jacques Coutard
chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
JORFTEXT000000174925(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 199205/07/1992
De: Coutard (Jacques, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau de réserve
Les capitaines de frégate de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Jacques Coutard
administrateur civil, chef du bureau des risques naturels
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
16 août 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000537800(source JORF)
habilitation
18 Août 199118/08/1991
De: Jacques Coutard
administrateur civil, chef du bureau des risques naturels
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
28 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000172056(source JORF)
habilitation
30 Juin 199130/06/1991
De: Jacques Coutard
administrateur civil, chef du bureau des risques naturels
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
19 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000717904(source JORF)
habilitation
21 Février 199121/02/1991
De: Jacques Coutard
administrateur civil, chef du bureau des risques naturels
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
28 janvier 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000708690(source JORF)
habilitation
30 Janvier 199130/01/1991
De: Jacques Coutard
administrateur civil, chef du bureau des risques naturels
Objet:
à signer au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Ministre de l'intérieur
JORFTEXT000000526350(source JORF)
habilitation
30 Janvier 199130/01/1991
De: Jacques Coutard
administrateur civil, chef du bureau des risques naturels
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Ministre de l'intérieur
JORFTEXT000000167873(source JORF)
habilitation
05 Octobre 199005/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.